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Dernière modification le 9 mars 2026
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Définitions
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« Site » désigne le portail web toralythion.sbs comprenant l’ensemble de ses pages, contenus et fonctionnalités.
« Utilisateur » fait référence à toute personne accédant, naviguant ou utilisant le site, que ce soit à titre personnel ou professionnel.
« Services » englobe l’ensemble des ressources, informations et fonctionnalités accessibles sur le site.
« Contenus » regroupe tous les textes, images, vidéos, logos, et éléments multimédias présents sur le site.
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Résolution des litiges et médiation
En cas de différend, nous privilégions un règlement amiable avant toute procédure.
Arbitrage
Tout litige non résolu pourra être soumis à un arbitrage selon les règles en vigueur.
L’arbitrage n’exclut pas le recours aux tribunaux compétents.
Règlement en ligne des litiges européens
Les utilisateurs peuvent recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
Si une clause est déclarée invalide, les autres dispositions restent applicables.
Intégralité de l’accord
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Loi applicable et juridiction compétente
Le droit français s’applique à tout litige relatif à l’utilisation du site.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre l’accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.
Modifications
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à consulter régulièrement leur dernière version.
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Pour toute demande relative à ces conditions, nos équipes restent à votre disposition.
Adresse email: content@toralythion.sbs
Téléphone: +33 (0)8 09-64-05-89
Adresse postale: 31 rue Laure Diébold, 69009 Lyon France
Date d’entrée en vigueur: En vigueur à compter du 9 mars 2026
Version: 1.0